Code SH 44042000 - bois feuillards non conifères

Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil. (sauf articles en bois de conifères, bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussures)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Échalas fendus en chêne (longueur : 1,5 m, diamètre : 5 cm)
- Pieux en bois de hêtre appointés, non sciés longitudinalement (longueur : 2 m, diamètre : 8 cm)
- Piquets en bois dacacia, simplement dégrossis, non tournés ni courbés (longueur : 1,2 m, diamètre : 6 cm)
- Lames en bois de frêne, non travaillées, pour manches doutils (longueur : 1 m, largeur : 4 cm, épaisseur : 1 cm)
- Bois en rubans de peuplier, non destinés à la fabrication de montures de brosses (longueur : 3 m, largeur : 2 cm, épaisseur : 0,5 cm)
- Cannelures en bois de bouleau, non courbées ni tournées, pour cannes (longueur : 1,8 m, diamètre : 3 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4404 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires 44042000 Autres que de conifères

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4404
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440420
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44042000
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14