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Code SH 44079139 - bois de chêne rabotés
Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout ainsi que des lames et frises pour parquets)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- BOIS DE CHÊNE QUERCUS SPP., TRANCHÉ, ÉPAISSEUR DE 7 MM, RABOTÉ
- BOIS DE CHÊNE QUERCUS SPP., DÉROULÉ, ÉPAISSEUR DE 8 MM, RABOTÉ
- BOIS DE CHÊNE QUERCUS SPP., SCIÉ LONGITUDINALEMENT, ÉPAISSEUR DE 10 MM, RABOTÉ
- BOIS DE CHÊNE QUERCUS SPP., DÉDOSSÉ LONGITUDINALEMENT, ÉPAISSEUR DE 9 MM, RABOTÉ
- BOIS DE CHÊNE QUERCUS SPP., TRANCHÉ, ÉPAISSEUR DE 12 MM, RABOTÉ
- BOIS DE CHÊNE QUERCUS SPP., DÉROULÉ, ÉPAISSEUR DE 11 MM, RABOTÉ
- BOIS DE CHÊNE QUERCUS SPP., DÉROULÉ, ÉPAISSEUR DE 8 MM, RABOTÉ
- BOIS DE CHÊNE QUERCUS SPP., SCIÉ LONGITUDINALEMENT, ÉPAISSEUR DE 10 MM, RABOTÉ
- BOIS DE CHÊNE QUERCUS SPP., DÉDOSSÉ LONGITUDINALEMENT, ÉPAISSEUR DE 9 MM, RABOTÉ
- BOIS DE CHÊNE QUERCUS SPP., TRANCHÉ, ÉPAISSEUR DE 12 MM, RABOTÉ
- BOIS DE CHÊNE QUERCUS SPP., DÉROULÉ, ÉPAISSEUR DE 11 MM, RABOTÉ
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440791
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44079139
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87