Code SH 44079399 - bois dérable > 6 mm

Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bois dérable Acer spp., sciés longitudinalement, épaisseur 7 mm
- Bois dérable Acer spp., dédossés longitudinalement, épaisseur 8 mm
- Bois dérable Acer spp., tranchés, épaisseur 10 mm
- Bois dérable Acer spp., déroulés, épaisseur 12 mm
- Bois dérable Acer spp., sciés longitudinalement, épaisseur 9 mm
- Bois dérable Acer spp., tranchés, épaisseur 11 mm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4407 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm Autres 440793 D'érable (Acer spp.) Autres 44079391 Poncés 44079399 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440793
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44079399
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44079399
2006: 44079997
2007: 44079399