Code SH 44079699 - bouleau scié >6mm

Bois de bouleau «Betula spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bois de bouleau «Betula spp.», sciés longitudinalement, épaisseur de 7 mm
- Bois de bouleau «Betula spp.», dédossés longitudinalement, épaisseur de 8 mm
- Bois de bouleau «Betula spp.», tranchés, épaisseur de 9 mm
- Bois de bouleau «Betula spp.», déroulés, épaisseur de 10 mm
- Bois de bouleau «Betula spp.», sciés longitudinalement, épaisseur de 12 mm
- Bois de bouleau «Betula spp.», dédossés longitudinalement, épaisseur de 15 mm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4407 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm Autres 440796 De bouleau (Betula spp.) Autres 44079691 Poncés 44079699 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440796
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44079699
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44079699
2016: 44079998
2017: 44079699