Code SH 44079927 - bois rabotés, collés

Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l’exclusion des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PLANCHES DE BOIS RABOTÉ EN CHÊNE, ÉPAISSEUR DE 8 MM, LONGUEUR DE 2,5 M, LARGEUR DE 20 CM, COLLÉES PAR ASSEMBLAGE EN BOUT
- PANNEAUX DE BOIS RABOTÉ EN HÊTRE, ÉPAISSEUR DE 10 MM, LONGUEUR DE 3 M, LARGEUR DE 30 CM, COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT ET PONCÉS
- LAMES DE BOIS RABOTÉ EN ÉRABLE, ÉPAISSEUR DE 12 MM, LONGUEUR DE 1,8 M, LARGEUR DE 15 CM, COLLÉES PAR ASSEMBLAGE EN BOUT
- PANNEAUX DE BOIS RABOTÉ EN CERISIER, ÉPAISSEUR DE 9 MM, LONGUEUR DE 2 M, LARGEUR DE 25 CM, COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT ET PONCÉS
- PLANCHES DE BOIS RABOTÉ EN FRÊNE, ÉPAISSEUR DE 7 MM, LONGUEUR DE 1,5 M, LARGEUR DE 18 CM, COLLÉES PAR ASSEMBLAGE EN BOUT
- LAMES DE BOIS RABOTÉ EN BOULEAU, ÉPAISSEUR DE 11 MM, LONGUEUR DE 2,2 M, LARGEUR DE 22 CM, COLLÉES PAR ASSEMBLAGE EN BOUT ET PONCÉES
- PANNEAUX DE BOIS RABOTÉ EN PEUPLIER, ÉPAISSEUR DE 10 MM, LONGUEUR DE 1,7 M, LARGEUR DE 28 CM, COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4407 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm Autres 440799 Autres 44079927 Rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440799
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44079927
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44079927
2016: 44079927
2017: 44072996
2016: 44079927
2017: 44079610
2016: 44079927
2017: 44079710
2016: 44079927
2017: 44079927

Changements en faveur de 44079927
2011: 44079920
2012: 44079927
2011: 44079925
2012: 44079927
2016: 44079927
2017: 44079927