Code SH 44079990 - bois sciés, > 6 mm

Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout; des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Planches de noyer, sciées longitudinalement, dune épaisseur de 8 mm
- Panneaux de tilleul, déroulés, dune épaisseur de 10 mm
- Poutres de charme, dédossées longitudinalement, dune épaisseur de 12 mm
- Lames de saule, tranchées, dune épaisseur de 7 mm
- Bandes de merisier, déroulées, dune épaisseur de 9 mm
- Planches de platane, sciées longitudinalement, dune épaisseur de 11 mm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4407 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm Autres 440799 Autres Autres 44079940 Poncés 44079990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440799
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44079990
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44079990
2016: 44079998
2017: 44079990