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Code SH 44081015 - rabotés; poncés; collés
Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- FEUILLES DE SAPIN RABOTÉES (ÉPAISSEUR 4 MM), POUR CONTRE-PLAQUÉS
- PLANCHETTES DE PIN PONCÉES (ÉPAISSEUR 5 MM), COLLÉES PAR ASSEMBLAGE EN BOUT
- FEUILLES DÉPICÉA RABOTÉES ET PONCÉES (ÉPAISSEUR 3 MM), POUR BOIS STRATIFIÉS
- BANDES DE MÉLÈZE TRANCHÉES ET RABOTÉES (ÉPAISSEUR 6 MM), POUR PLACAGE
- FEUILLES DE DOUGLAS DÉROULÉES (ÉPAISSEUR 2 MM), COLLÉES PAR ASSEMBLAGE EN BOUT
- PLANCHES DE CÈDRE RABOTÉES (ÉPAISSEUR 5 MM), POUR CONTRE-PLAQUÉS
- FEUILLES DE PIN SYLVESTRE PONCÉES (ÉPAISSEUR 4 MM), POUR BOIS STRATIFIÉS
- PLANCHETTES DE PIN PONCÉES (ÉPAISSEUR 5 MM), COLLÉES PAR ASSEMBLAGE EN BOUT
- FEUILLES DÉPICÉA RABOTÉES ET PONCÉES (ÉPAISSEUR 3 MM), POUR BOIS STRATIFIÉS
- BANDES DE MÉLÈZE TRANCHÉES ET RABOTÉES (ÉPAISSEUR 6 MM), POUR PLACAGE
- FEUILLES DE DOUGLAS DÉROULÉES (ÉPAISSEUR 2 MM), COLLÉES PAR ASSEMBLAGE EN BOUT
- PLANCHES DE CÈDRE RABOTÉES (ÉPAISSEUR 5 MM), POUR CONTRE-PLAQUÉS
- FEUILLES DE PIN SYLVESTRE PONCÉES (ÉPAISSEUR 4 MM), POUR BOIS STRATIFIÉS
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4408
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
440810
De conifères
44081015
Rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440810
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44081015
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44081015
1999:
44081010
➜
2000:
44081015
1999:
44081030
➜
2000:
44081015
1999:
44081050
➜
2000:
44081015