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Code SH 44083915 - feuilles poncées <=6mm
Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany "Swietenia spp.", palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuilles de placage en white lauan, tranchées et poncées, dune épaisseur de 4 mm, collées par assemblage en bout.
- Feuilles de contre-plaqué en sipo, déroulées et poncées, dune épaisseur de 5 mm, collées par assemblage en bout.
- Feuilles de bois stratifié en limba, sciées longitudinalement et poncées, dune épaisseur de 3 mm, collées par assemblage en bout.
- Feuilles de placage en okoumé, tranchées et poncées, dune épaisseur de 6 mm, collées par assemblage en bout.
- Feuilles de bois stratifié en acajou dAfrique, déroulées et poncées, dune épaisseur de 2 mm, collées par assemblage en bout.
- Feuilles de placage en palissandre de Rio, tranchées et poncées, dune épaisseur de 3,5 mm, collées par assemblage en bout.
- Feuilles de contre-plaqué en mahogany Swietenia spp., sciées longitudinalement et poncées, dune épaisseur de 4,5 mm, collées par assemblage en bout.
- Feuilles de contre-plaqué en sipo, déroulées et poncées, dune épaisseur de 5 mm, collées par assemblage en bout.
- Feuilles de bois stratifié en limba, sciées longitudinalement et poncées, dune épaisseur de 3 mm, collées par assemblage en bout.
- Feuilles de placage en okoumé, tranchées et poncées, dune épaisseur de 6 mm, collées par assemblage en bout.
- Feuilles de bois stratifié en acajou dAfrique, déroulées et poncées, dune épaisseur de 2 mm, collées par assemblage en bout.
- Feuilles de placage en palissandre de Rio, tranchées et poncées, dune épaisseur de 3,5 mm, collées par assemblage en bout.
- Feuilles de contre-plaqué en mahogany Swietenia spp., sciées longitudinalement et poncées, dune épaisseur de 4,5 mm, collées par assemblage en bout.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4408
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
De bois tropicaux
440839
Autres
Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan
44083915
Poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440839
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44083915
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44083915
1999:
44083911
➜
2000:
44083915
1999:
44083925
➜
2000:
44083915