Code SH 44083930 - feuilles placage <=6mm

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 6 mm, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, virola, mahogany [Swietenia spp.], palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feuilles pour placage en white lauan (épaisseur : 5 mm), obtenues par tranchage de bois stratifié, assemblées bord à bord.
- Feuilles pour contre-plaqués en sipo (épaisseur : 4 mm), sciées longitudinalement, non rabotées ni poncées.
- Feuilles pour bois stratifiés similaires en limba (épaisseur : 3 mm), déroulées, sans collage en bout.
- Feuilles pour placage en okoumé (épaisseur : 6 mm), tranchées, assemblées bord à bord, non poncées.
- Feuilles pour contre-plaqués en acajou d’Afrique (épaisseur : 2 mm), sciées longitudinalement, non rabotées.
- Feuilles pour bois stratifiés similaires en palissandre de Rio (épaisseur : 3,5 mm), déroulées, sans assemblage en bout.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4408 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm De bois tropicaux 440839 Autres Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan Autres 44083921 Rabotés 44083930 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440839
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44083930
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44083930
2011: 44083931
2012: 44083930
2011: 44083935
2012: 44083930