Code SH 44083955 - feuilles rabotées; poncées; collées

Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FEUILLES DE PLACAGE EN BOIS TROPICAL (ÉPAISSEUR 4 MM), RABOTÉES ET PONCÉES, ASSEMBLÉES BORD À BORD
- FEUILLES DE CONTREPLAQUÉ EN BOIS TROPICAL (ÉPAISSEUR 5 MM), TRANCHÉES, RABOTÉES ET COLLÉES EN BOUT
- FEUILLES POUR BOIS STRATIFIÉS EN BOIS TROPICAL (ÉPAISSEUR 3 MM), DÉROULÉES, PONCÉES ET ASSEMBLÉES BORD À BORD
- FEUILLES DE PLACAGE EN BOIS TROPICAL (ÉPAISSEUR 6 MM), SCIÉES LONGITUDINALEMENT, RABOTÉES ET PONCÉES
- FEUILLES POUR CONTREPLAQUÉS EN BOIS TROPICAL (ÉPAISSEUR 2 MM), TRANCHÉES, RABOTÉES ET COLLÉES EN BOUT

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4408 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm De bois tropicaux 440839 Autres Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan Autres 44083955 Rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440839
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44083955
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44083955
2001: 44083955
2002: 44083955
2016: 44083955
2017: 44083955

Changements en faveur de 44083955
1999: 44083951
2000: 44083955
1999: 44083961
2000: 44083955
1999: 44083965
2000: 44083955
2001: 44083955
2002: 44083955
2001: 44089015
2002: 44083955
2016: 44083955
2017: 44083955
2016: 44089015
2017: 44083955