Code SH 44089015 - feuilles rabotées, poncées, collées

Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois tropicaux et des bois de conifères)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feuilles de placage en chêne rabotées, épaisseur 4 mm, collées par assemblage en bout
- Feuilles pour contreplaqués en hêtre poncées, épaisseur 5 mm, rabotées
- Feuilles de bois stratifié en érable tranchées, épaisseur 3 mm, poncées
- Feuilles pour bois stratifiés en frêne déroulées, épaisseur 2 mm, rabotées et collées par assemblage en bout
- Feuilles de placage en bouleau poncées, épaisseur 6 mm, rabotées
- Feuilles pour contreplaqués en noyer tranchées, épaisseur 3,5 mm, collées par assemblage en bout

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4408 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm 440890 Autres 44089015 Rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440890
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44089015
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44089015
2001: 44089015
2002: 44083955
2001: 44089015
2002: 44089015
2016: 44089015
2017: 44083955
2016: 44089015
2017: 44089015

Changements en faveur de 44089015
1999: 44089011
2000: 44089015
1999: 44089021
2000: 44089015
1999: 44089025
2000: 44089015
2001: 44089015
2002: 44089015
2016: 44089015
2017: 44089015