Code SH 44091018 - bois de conifères profilés

Bois de conifères (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bois de pin (longueur : 2 m, largeur : 15 cm, épaisseur : 1,5 cm), profilé langueté sur les deux rives, raboté et poncé.
- Lames de sapin pour parquet (longueur : 1,2 m, largeur : 10 cm, épaisseur : 1 cm), rainées et bouvetées, non assemblées.
- Bois de cèdre (longueur : 1,8 m, largeur : 12 cm, épaisseur : 2 cm), profilé chanfreiné sur une face, collé par assemblage en bout.
- Frises de mélèze pour parquet (longueur : 1,5 m, largeur : 8 cm, épaisseur : 1,2 cm), joints en V, moulurés sur les deux rives.
- Bois de douglas (longueur : 2,5 m, largeur : 20 cm, épaisseur : 2,5 cm), profilé feuilluré sur une rive, arrondi sur les angles.
- Lames dépicéa (longueur : 1 m, largeur : 9 cm, épaisseur : 1 cm), profilées bouvetées, rabotées et poncées.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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4409

Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout

440910

De conifères

44091011

Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires

44091018

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 44

51 Restrictions commerciales et politique

Position 4409

2 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 440910

3 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 44091018

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Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44091018

1999: 44091019

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2000: 44091018

1999: 44091090

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