Code SH 44092200 - bois tropicaux profilés non assemblés

Bois tropicaux, y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lames de parquet en bois de teck (longueur : 120 cm, largeur : 10 cm, épaisseur : 1,5 cm), profilées languetées et rainées sur les quatre côtés.
- Frises en bois d’ipé (longueur : 90 cm, largeur : 7 cm, épaisseur : 1,2 cm), bouvetées et chanfreinées sur deux rives.
- Lattes en bois de merbau (longueur : 150 cm, largeur : 8 cm, épaisseur : 1,8 cm), profilées joints en V et arrondies sur une face.
- Planches en bois de wengé (longueur : 100 cm, largeur : 12 cm, épaisseur : 2 cm), moulurées et feuillurées sur trois côtés.
- Bandes en bois de padouk (longueur : 80 cm, largeur : 6 cm, épaisseur : 1 cm), profilées arrondies et rainées sur les deux bouts.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4409 Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout Autres que de conifères 44092200 De bois tropicaux

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4409
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440922
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44092200
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44092200
2016: 44092910
➜
2017: 44092200
2016: 44092991
➜
2017: 44092200
2016: 44092999
➜
2017: 44092200