Code SH 44101110 - panneaux bruts en bois

Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, bruts ou simpl. poncés (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Panneaux de particules en bois brut, non traités, sans revêtement (épaisseur : 12 mm, dimensions : 2440 x 1220 mm)
- Panneaux de particules en bois aggloméré avec résine, simplement poncés (poids : 15 kg, épaisseur : 18 mm)
- Panneaux de particules bruts, en bois et liants organiques (dimensions : 2000 x 1000 mm, épaisseur : 9 mm)
- Panneaux de particules en bois poncés, sans finition supplémentaire (poids : 10 kg, dimensions : 1830 x 915 mm)
- Panneaux de particules bruts, en bois et résines naturelles (épaisseur : 15 mm, dimensions : 2500 x 1250 mm)
- Panneaux de particules en bois, agglomérés avec liants organiques, simplement poncés (poids : 12 kg, épaisseur : 10 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4410 Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboards »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques En bois 441011 Panneaux de particules 44101110 Bruts ou simplement poncés (panneaux bruts) 44101130 Recouverts en surface de papier imprégné de mélamine 44101150 Recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matière plastique 44101190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4410
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441011
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44101110
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44101110
2001: 44101110
➜
2002: 44102100

Changements en faveur de 44101110
1996: 44101100
➜
1997: 44101110
2006: 44103100
➜
2007: 44101110