Code SH 44123190 - contreplaqués tropicaux exclus

Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion de celles ayant un pli extérieur en bois d’okoumé, de dark red meranti, de light red meranti, de white lauan, de sipo, de limba, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para ou de palissandre de Rose, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bois contreplaqué avec pli extérieur en teck, épaisseur des feuilles 4 mm
- Bois contreplaqué avec pli extérieur en iroko, épaisseur des feuilles 5 mm
- Bois contreplaqué avec pli extérieur en padouk, épaisseur des feuilles 6 mm
- Bois contreplaqué avec pli extérieur en wengé, épaisseur des feuilles 3 mm
- Bois contreplaqué avec pli extérieur en ébène, épaisseur des feuilles 2 mm
- Bois contreplaqué avec pli extérieur en merbau, épaisseur des feuilles 5 mm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4412 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm 441231 Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 44123110 En acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan 44123190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441231
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44123190
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2024-12-19
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 3140/24
2024-12-19
China (CN)
Anti-dumping or countervailing registration
Regulation 3140/24
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44123190
2016: 44123190
2017: 44123190

Changements en faveur de 44123190
2006: 44121390
2007: 44123190
2016: 44123190
2017: 44123190
2016: 44123290
2017: 44123190