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Code SH 44123400 - bois contreplaqués non-conifères
Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux ou des bois d’aulne, de frêne, de hêtre, de bouleau, de cerisier, de châtaignier, d’orme, d’eucalyptus, de caryer, de marronnier, de tilleul, d’érable, de chêne, de platane, de peuplier, de robinier, de tulipier ou de noyer, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- BOIS CONTREPLAQUÉS AVEC PLI EXTÉRIEUR EN ACACIA (ÉPAISSEUR DES FEUILLES ≤ 6 MM, DENSITÉ MOYENNE DE 650 KG/M³)
- BOIS CONTREPLAQUÉS AVEC PLI EXTÉRIEUR EN ÉRABLE ROUGE (ÉPAISSEUR DES FEUILLES ≤ 6 MM, POIDS SPÉCIFIQUE DE 0,63)
- BOIS CONTREPLAQUÉS AVEC PLI EXTÉRIEUR EN NIAOULI (ÉPAISSEUR DES FEUILLES ≤ 6 MM, RÉSISTANCE À LA TRACTION DE 75 MPA)
- BOIS CONTREPLAQUÉS AVEC PLI EXTÉRIEUR EN PALISANDRE (ÉPAISSEUR DES FEUILLES ≤ 6 MM, DURETÉ JANKA DE 2 400 LBF)
- BOIS CONTREPLAQUÉS AVEC PLI EXTÉRIEUR EN ÉBÈNE (ÉPAISSEUR DES FEUILLES ≤ 6 MM, DENSITÉ DE 1 200 KG/M³)
- BOIS CONTREPLAQUÉS AVEC PLI EXTÉRIEUR EN TECK (ÉPAISSEUR DES FEUILLES ≤ 6 MM, RÉSISTANCE À LA FLEXION DE 140 MPA)
- BOIS CONTREPLAQUÉS AVEC PLI EXTÉRIEUR EN ÉRABLE ROUGE (ÉPAISSEUR DES FEUILLES ≤ 6 MM, POIDS SPÉCIFIQUE DE 0,63)
- BOIS CONTREPLAQUÉS AVEC PLI EXTÉRIEUR EN NIAOULI (ÉPAISSEUR DES FEUILLES ≤ 6 MM, RÉSISTANCE À LA TRACTION DE 75 MPA)
- BOIS CONTREPLAQUÉS AVEC PLI EXTÉRIEUR EN PALISANDRE (ÉPAISSEUR DES FEUILLES ≤ 6 MM, DURETÉ JANKA DE 2 400 LBF)
- BOIS CONTREPLAQUÉS AVEC PLI EXTÉRIEUR EN ÉBÈNE (ÉPAISSEUR DES FEUILLES ≤ 6 MM, DENSITÉ DE 1 200 KG/M³)
- BOIS CONTREPLAQUÉS AVEC PLI EXTÉRIEUR EN TECK (ÉPAISSEUR DES FEUILLES ≤ 6 MM, RÉSISTANCE À LA FLEXION DE 140 MPA)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4412
Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm
44123400
Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le no 441233
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441234
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44123400
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-12-19
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 3140/24
2024-12-19
China (CN)
Anti-dumping or countervailing registration
Regulation 3140/24
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44123400
2016:
44123290
➜
2017:
44123400