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Code SH 44124900 - bois conifères plis extérieurs
Bois de placage stratifié (lamibois), dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois de placage stratifié (épaisseur totale : 18 mm) avec deux plis extérieurs en pin
- Lamibois (longueur : 2,4 m, largeur : 1,2 m) avec deux plis extérieurs en sapin
- Bois stratifié (épaisseur : 15 mm) avec deux plis extérieurs en épicéa
- Panneau de placage (poids : 12 kg) avec deux plis extérieurs en mélèze
- Bois contreplaqué (épaisseur : 20 mm) avec deux plis extérieurs en cèdre
- Lamibois (longueur : 2,4 m, largeur : 1,2 m) avec deux plis extérieurs en sapin
- Bois stratifié (épaisseur : 15 mm) avec deux plis extérieurs en épicéa
- Panneau de placage (poids : 12 kg) avec deux plis extérieurs en mélèze
- Bois contreplaqué (épaisseur : 20 mm) avec deux plis extérieurs en cèdre
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441249
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44124900
2022-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44124900
2021:
44129985
➜
2022:
44124900