Code SH 44129110 - bois tropicaux panneaux particules

Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bois stratifié avec un pli extérieur en acajou (poids : 15 kg, taille : 2 m x 1 m) contenant un panneau de particules de 12 mm dépaisseur.
- Bois stratifié avec un pli extérieur en teck (poids : 20 kg, taille : 2,5 m x 1,2 m) intégrant un panneau de particules de 18 mm dépaisseur.
- Bois stratifié avec un pli extérieur en ipé (poids : 18 kg, taille : 1,8 m x 0,9 m) comprenant un panneau de particules de 15 mm dépaisseur.
- Bois stratifié avec un pli extérieur en merbau (poids : 22 kg, taille : 3 m x 1,5 m) renfermant un panneau de particules de 20 mm dépaisseur.
- Bois stratifié avec un pli extérieur en wengé (poids : 17 kg, taille : 2,2 m x 1,1 m) incluant un panneau de particules de 10 mm dépaisseur.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4412 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires Autres 441291 Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 44129110 Contenant au moins un panneau de particules

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441291
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44129110
2022-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-01-01
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44129110
2021: 44129930
2022: 44129110