Code SH 44129191 - bois stratifiés non-conifères

Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOIS STRATIFIÉS AVEC UN PLI EXTÉRIEUR EN ACAJOU (TROPICAL) ET UN PLI EXTÉRIEUR EN CHÊNE (NON CONIFÈRE, ÉPAISSEUR TOTAL 18 MM).
- BOIS STRATIFIÉS AVEC UN PLI EXTÉRIEUR EN TECK (TROPICAL) ET UN PLI EXTÉRIEUR EN HÊTRE (NON CONIFÈRE, ÉPAISSEUR TOTAL 20 MM).
- BOIS STRATIFIÉS AVEC UN PLI EXTÉRIEUR EN IPÉ (TROPICAL) ET UN PLI EXTÉRIEUR EN FRÊNE (NON CONIFÈRE, ÉPAISSEUR TOTAL 15 MM).
- BOIS STRATIFIÉS AVEC UN PLI EXTÉRIEUR EN PADAUK (TROPICAL) ET UN PLI EXTÉRIEUR EN ÉRABLE (NON CONIFÈRE, ÉPAISSEUR TOTAL 22 MM).
- BOIS STRATIFIÉS AVEC UN PLI EXTÉRIEUR EN WENGE (TROPICAL) ET UN PLI EXTÉRIEUR EN NOYER (NON CONIFÈRE, ÉPAISSEUR TOTAL 17 MM).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4412 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires Autres 441291 Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux Autres 44129191 Ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères 44129199 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441291
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44129191
2022-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44129191
2021: 44129940
2022: 44129191
2021: 44129950
2022: 44129191