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Code SH 44129290 - bois stratifiés non conifères
Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois stratifié avec un pli extérieur en chêne (épaisseur totale de 18 mm, poids de 12 kg/m²)
- Bois stratifié avec un pli extérieur en hêtre (dimensions 200 cm x 100 cm, épaisseur de 15 mm)
- Bois stratifié avec un pli extérieur en érable (poids de 10 kg/m², épaisseur de 12 mm)
- Bois stratifié avec un pli extérieur en frêne (dimensions 250 cm x 120 cm, épaisseur de 20 mm)
- Bois stratifié avec un pli extérieur en bouleau (épaisseur de 14 mm, poids de 11 kg/m²)
- Bois stratifié avec un pli extérieur en merisier (dimensions 180 cm x 90 cm, épaisseur de 16 mm)
- Bois stratifié avec un pli extérieur en hêtre (dimensions 200 cm x 100 cm, épaisseur de 15 mm)
- Bois stratifié avec un pli extérieur en érable (poids de 10 kg/m², épaisseur de 12 mm)
- Bois stratifié avec un pli extérieur en frêne (dimensions 250 cm x 120 cm, épaisseur de 20 mm)
- Bois stratifié avec un pli extérieur en bouleau (épaisseur de 14 mm, poids de 11 kg/m²)
- Bois stratifié avec un pli extérieur en merisier (dimensions 180 cm x 90 cm, épaisseur de 16 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441292
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44129290
2022-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44129290
2021:
44129940
➜
2022:
44129290
2021:
44129950
➜
2022:
44129290
2021:
44129985
➜
2022:
44129290