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Code SH 44129990 - bois stratifiés conifères extérieurs
Bois stratifiés, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- BOIS STRATIFIÉS AVEC DEUX PLIS EXTÉRIEURS EN SAPIN (ÉPAISSEUR TOTALE 12 MM, POIDS 8 KG)
- BOIS STRATIFIÉS COMPOSÉS DE DEUX PLIS EXTÉRIEURS EN PIN (DIMENSIONS 2 M X 1 M, ÉPAISSEUR 10 MM)
- BOIS STRATIFIÉS DOTÉS DE DEUX PLIS EXTÉRIEURS EN ÉPICÉA (POIDS 6 KG, ÉPAISSEUR 9 MM)
- BOIS STRATIFIÉS AVEC DEUX PLIS EXTÉRIEURS EN MÉLÈZE (DIMENSIONS 1,5 M X 0,8 M, ÉPAISSEUR 11 MM)
- BOIS STRATIFIÉS COMPRENANT DEUX PLIS EXTÉRIEURS EN CÈDRE (POIDS 7 KG, ÉPAISSEUR 12 MM)
- BOIS STRATIFIÉS AVEC DEUX PLIS EXTÉRIEURS EN DOUGLAS (DIMENSIONS 2,5 M X 1,2 M, ÉPAISSEUR 15 MM)
- BOIS STRATIFIÉS COMPOSÉS DE DEUX PLIS EXTÉRIEURS EN PIN (DIMENSIONS 2 M X 1 M, ÉPAISSEUR 10 MM)
- BOIS STRATIFIÉS DOTÉS DE DEUX PLIS EXTÉRIEURS EN ÉPICÉA (POIDS 6 KG, ÉPAISSEUR 9 MM)
- BOIS STRATIFIÉS AVEC DEUX PLIS EXTÉRIEURS EN MÉLÈZE (DIMENSIONS 1,5 M X 0,8 M, ÉPAISSEUR 11 MM)
- BOIS STRATIFIÉS COMPRENANT DEUX PLIS EXTÉRIEURS EN CÈDRE (POIDS 7 KG, ÉPAISSEUR 12 MM)
- BOIS STRATIFIÉS AVEC DEUX PLIS EXTÉRIEURS EN DOUGLAS (DIMENSIONS 2,5 M X 1,2 M, ÉPAISSEUR 15 MM)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441299
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44129990
2022-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44129990
Changements en faveur de 44129990
1995:
44129990
➜
1996:
44129299
1995:
44129990
➜
1996:
44129980
Changements en faveur de 44129990
2021:
44129985
➜
2022:
44129990