Code SH 44141090 - cadres en bois tropicaux exclus

Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, en bois tropicaux (sauf okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil ou palissandre de Rose)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cadre pour tableau en bois tropical (longueur : 50 cm, largeur : 40 cm, épaisseur : 2 cm)
- Cadre pour miroir en bois tropical (diamètre : 60 cm, épaisseur : 3 cm)
- Cadre pour photographie en bois tropical (longueur : 30 cm, largeur : 20 cm, épaisseur : 1,5 cm)
- Cadre pour objet décoratif en bois tropical (hauteur : 25 cm, largeur : 25 cm, épaisseur : 2 cm)
- Cadre pour tableau en bois tropical (longueur : 70 cm, largeur : 50 cm, épaisseur : 2,5 cm)
- Cadre pour miroir en bois tropical (longueur : 80 cm, largeur : 60 cm, épaisseur : 3 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4414 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires 441410 En bois tropicaux 44141010 En bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre 44141090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4414
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441410
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44141090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44141090
2021: 44140090
2022: 44141090