Code SH 44149000 - cadres bois (non tropicaux)

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (sauf en bois tropicaux)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CADRE EN BOIS POUR TABLEAU (50 CM X 70 CM, PIN NATUREL)
- CADRE EN BOIS POUR PHOTOGRAPHIE (20 CM X 30 CM, HÊTRE)
- CADRE EN BOIS POUR MIROIR (40 CM X 60 CM, CHÊNE)
- CADRE EN BOIS POUR OBJET SIMILAIRE (15 CM X 15 CM, BOULEAU)
- CADRE EN BOIS POUR TABLEAU (60 CM X 80 CM, SAPIN)
- CADRE EN BOIS POUR PHOTOGRAPHIE (10 CM X 15 CM, ÉRABLE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4414 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires 44149000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4414
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44149000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44149000
2021: 44140090
➜
2022: 44149000