Code SH 44181990 - fenêtres bois non-tropicaux

Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (sauf en bois tropicaux et bois de conifères)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fenêtre en bois de chêne (largeur 120 cm, hauteur 150 cm) avec cadre et chambranle.
- Porte-fenêtre en bois de frêne (largeur 200 cm, hauteur 220 cm) incluant son chambranle.
- Fenêtre en bois de hêtre (largeur 100 cm, hauteur 130 cm) avec cadre intégré.
- Porte-fenêtre en bois de noyer (largeur 180 cm, hauteur 210 cm) et son chambranle assorti.
- Fenêtre en bois de cerisier (largeur 110 cm, hauteur 140 cm) avec cadre et chambranle ajustables.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4418 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles 441819 Autres 44181950 De conifères 44181990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4418
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441819
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44181990
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44181990
2021: 44181090
➜
2022: 44181990