Code SH 44201190 - statuettes bois tropicaux exclus

Statuettes et autres objets d’ornement, en bois tropicaux (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose, et à l’exclusion des bois marquetés ou incrustés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Statuette en bois de wengé (hauteur : 30 cm, poids : 800 g).
- Objet d’ornement en bois de padouk (longueur : 25 cm, largeur : 10 cm, poids : 500 g).
- Statuette en bois de bilinga (hauteur : 20 cm, poids : 600 g).
- Objet de décoration en bois de moabi (longueur : 15 cm, largeur : 8 cm, poids : 400 g).
- Statuette en bois de koto (hauteur : 18 cm, poids : 450 g).
- Objet d’ornement en bois de movingui (longueur : 12 cm, largeur : 7 cm, poids : 300 g).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4420 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94 Statuettes et autres objets d’ornement 442011 En bois tropicaux 44201110 En bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre 44201190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4420
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 442011
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44201190
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44201190
2021: 44201019
➜
2022: 44201190