Code SH 44201900 - statuettes ornementales bois

Statuettes et autres objets d’ornement, en bois (autres que ceux en bois tropicaux, et en bois marquetés ou incrustés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Statuette en bois de hêtre (hauteur 20 cm, poids 300 g)
- Objet dornement en bois de chêne (forme sphérique, diamètre 15 cm, poids 500 g)
- Statuette en bois de pin (hauteur 25 cm, poids 400 g)
- Sculpture dornement en bois de bouleau (forme abstraite, longueur 30 cm, poids 600 g)
- Statuette en bois de sapin (hauteur 18 cm, poids 250 g)
- Objet dornement en bois de peuplier (forme animale, longueur 22 cm, poids 350 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4420 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94 Statuettes et autres objets d’ornement 44201900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4420
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 442019
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44201900
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44201900
2021: 44201019
➜
2022: 44201900