Code SH 44209099 - coffrets et ameublement bois

Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d'ameublement, en bois (à l'excl. des objets réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- COFFRET EN BOIS POUR BIJOUX (DIMENSIONS : 20 CM X 15 CM X 10 CM, POIDS : 800 G)
- ÉCRIN EN BOIS POUR ORFÈVRERIE (DIMENSIONS : 30 CM X 20 CM X 5 CM, POIDS : 1,2 KG)
- ÉTUI EN BOIS POUR MONTRE DE LUXE (DIMENSIONS : 15 CM X 10 CM X 5 CM, POIDS : 500 G)
- COFFRET À TIRROIRS EN BOIS POUR BIJOUX (DIMENSIONS : 25 CM X 18 CM X 12 CM, POIDS : 1,5 KG)
- TABLE BASSE EN BOIS SCULPTÉ (DIMENSIONS : 100 CM X 60 CM X 40 CM, POIDS : 12 KG)
- ÉTAGÈRE EN BOIS POUR OBJETS DÉCORATIFS (DIMENSIONS : 80 CM X 30 CM X 20 CM, POIDS : 8 KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4420 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94 442090 Autres Autres 44209091 En bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre 44209099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4420
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 442090
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44209099
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44209099
1989: 44209090
1990: 44209099