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Code SH 45049080 - liège aggloméré excluant spécifiques
Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (sauf chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles; coiffures et leurs parties; bourres et séparateurs pour cartouches de chasse; jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y.c. les disques)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Liège aggloméré pour isolation thermique (épaisseur 5 cm, densité 120 kg/m³)
- Liège aggloméré sous forme de rouleaux pour revêtement mural (largeur 1 m, longueur 10 m)
- Ouvrages en liège aggloméré pour étanchéité de joints (épaisseur 2 cm, diamètre 15 cm)
- Liège aggloméré utilisé comme support pour tableaux (épaisseur 1 cm, dimensions 50x70 cm)
- Liège aggloméré sous forme de blocs pour calage industriel (poids 2 kg, dimensions 20x20x20 cm)
- Ouvrages en liège aggloméré pour aménagement intérieur (forme ronde, diamètre 30 cm, épaisseur 3 cm)
- Liège aggloméré pour fabrication de planches de découpe (épaisseur 1,5 cm, dimensions 40x60 cm)
- Liège aggloméré sous forme de rouleaux pour revêtement mural (largeur 1 m, longueur 10 m)
- Ouvrages en liège aggloméré pour étanchéité de joints (épaisseur 2 cm, diamètre 15 cm)
- Liège aggloméré utilisé comme support pour tableaux (épaisseur 1 cm, dimensions 50x70 cm)
- Liège aggloméré sous forme de blocs pour calage industriel (poids 2 kg, dimensions 20x20x20 cm)
- Ouvrages en liège aggloméré pour aménagement intérieur (forme ronde, diamètre 30 cm, épaisseur 3 cm)
- Liège aggloméré pour fabrication de planches de découpe (épaisseur 1,5 cm, dimensions 40x60 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 45
28 Restrictions commerciales et politique
Position 4504
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 450490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 45049080
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 45049080
2005:
45049010
➜
2006:
45049080
2005:
45049099
➜
2006:
45049080