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Code SH 46019310 - rotin tressé confectionné
Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tresses en rotin tissées à plat, utilisées pour la fabrication de paniers (largeur : 5 cm, longueur : 2 m).
- Articles similaires en rotin, confectionnés à partir de tresses parallélisées, destinés à la décoration murale (épaisseur : 0,5 cm, longueur : 1,5 m).
- Tresses en rotin tressées à plat, utilisées pour la confection de meubles (poids : 300 g/m²).
- Matières à tresser en rotin tissées, destinées à la création de corbeilles (largeur : 3 cm, longueur : 1 m).
- Articles similaires en rotin, fabriqués à partir de tresses parallélisées, pour la réalisation de cadres décoratifs (épaisseur : 0,8 cm, longueur : 1,2 m).
- Tresses en rotin tressées à plat, utilisées pour la fabrication de supports de plantes (poids : 250 g/m²).
- Matières à tresser en rotin, tissées, destinées à la confection de plateaux (largeur : 4 cm, longueur : 1,8 m).
- Articles similaires en rotin, confectionnés à partir de tresses parallélisées, destinés à la décoration murale (épaisseur : 0,5 cm, longueur : 1,5 m).
- Tresses en rotin tressées à plat, utilisées pour la confection de meubles (poids : 300 g/m²).
- Matières à tresser en rotin tissées, destinées à la création de corbeilles (largeur : 3 cm, longueur : 1 m).
- Articles similaires en rotin, fabriqués à partir de tresses parallélisées, pour la réalisation de cadres décoratifs (épaisseur : 0,8 cm, longueur : 1,2 m).
- Tresses en rotin tressées à plat, utilisées pour la fabrication de supports de plantes (poids : 250 g/m²).
- Matières à tresser en rotin, tissées, destinées à la confection de plateaux (largeur : 4 cm, longueur : 1,8 m).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4601
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
Autres
460193
En rotin
Autres
46019310
Confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
46019390
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4601
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460193
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46019310
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 46019310
2006:
46019110
➜
2007:
46019310