Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 46019410 - tresses végétales confectionnées
Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tresses en raphia (largeur : 5 cm, longueur : 2 m) confectionnées pour la décoration florale.
- Nappes tissées en fibres de jute (dimensions : 1,5 m x 2 m) destinées à l’ameublement.
- Paniers en fibres de coco (hauteur : 30 cm, diamètre : 25 cm) pour le rangement.
- Rubans en feuilles de palmier (largeur : 3 cm, longueur : 10 m) utilisés pour l’artisanat.
- Sets de table en fibres d’abaca (dimensions : 40 cm x 30 cm) pour la décoration de table.
- Corbeilles en osier (hauteur : 20 cm, diamètre : 35 cm) pour usage domestique.
- Bandeaux tressés en fibres de sisal (largeur : 2 cm, longueur : 1 m) pour la décoration murale.
- Nappes tissées en fibres de jute (dimensions : 1,5 m x 2 m) destinées à l’ameublement.
- Paniers en fibres de coco (hauteur : 30 cm, diamètre : 25 cm) pour le rangement.
- Rubans en feuilles de palmier (largeur : 3 cm, longueur : 10 m) utilisés pour l’artisanat.
- Sets de table en fibres d’abaca (dimensions : 40 cm x 30 cm) pour la décoration de table.
- Corbeilles en osier (hauteur : 20 cm, diamètre : 35 cm) pour usage domestique.
- Bandeaux tressés en fibres de sisal (largeur : 2 cm, longueur : 1 m) pour la décoration murale.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
4601
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
Autres
460194
En autres matières végétales
Autres
46019410
Confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
46019490
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4601
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460194
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46019410
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 46019410
2006:
46019110
➜
2007:
46019410