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Code SH 46019905 - tresses non végétales assemblées
Tresses et articles simil. en matières à tresser non végétales, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- TRESSES EN FIBRES SYNTHÉTIQUES, ASSEMBLÉES EN BANDES (LARGEUR : 5 CM, LONGUEUR : 20 M, POIDS : 2 KG)
- ARTICLES SIMILAIRES EN MATIÈRES À TRESSER EN POLYPROPYLÈNE, NON TISSÉS, À PLAT (ÉPAISSEUR : 0,5 CM, LONGUEUR : 15 M)
- TRESSES EN MATIÈRES PLASTIQUES RECYCLÉES, MÊME ASSEMBLÉES EN BANDES (LARGEUR : 3 CM, POIDS : 1,5 KG)
- ARTICLES SIMILAIRES EN FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES, À PLAT, SANS FINITION (LONGUEUR : 10 M, ÉPAISSEUR : 0,3 CM)
- TRESSES EN MATIÈRES SYNTHÉTIQUES, ASSEMBLÉES EN BANDES, UTILISÉES POUR LEMBALLAGE (LARGEUR : 4 CM, POIDS : 1 KG)
- ARTICLES SIMILAIRES EN MATIÈRES À TRESSER EN NYLON, À PLAT, NON TISSÉS (LONGUEUR : 12 M, ÉPAISSEUR : 0,4 CM)
- ARTICLES SIMILAIRES EN MATIÈRES À TRESSER EN POLYPROPYLÈNE, NON TISSÉS, À PLAT (ÉPAISSEUR : 0,5 CM, LONGUEUR : 15 M)
- TRESSES EN MATIÈRES PLASTIQUES RECYCLÉES, MÊME ASSEMBLÉES EN BANDES (LARGEUR : 3 CM, POIDS : 1,5 KG)
- ARTICLES SIMILAIRES EN FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES, À PLAT, SANS FINITION (LONGUEUR : 10 M, ÉPAISSEUR : 0,3 CM)
- TRESSES EN MATIÈRES SYNTHÉTIQUES, ASSEMBLÉES EN BANDES, UTILISÉES POUR LEMBALLAGE (LARGEUR : 4 CM, POIDS : 1 KG)
- ARTICLES SIMILAIRES EN MATIÈRES À TRESSER EN NYLON, À PLAT, NON TISSÉS (LONGUEUR : 12 M, ÉPAISSEUR : 0,4 CM)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4601
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
Autres
460199
Autres
46019905
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4601
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460199
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46019905
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 46019905
2001:
46011090
➜
2002:
46019905