Code SH 46021100 - vannerie en bambou exclusivement

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en bambou ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en bambou du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PANIERS EN BAMBOU (TAILLE : 30 CM DE DIAMÈTRE, 20 CM DE HAUTEUR, POIDS : 500 G)
- PLATEAUX EN BAMBOU (TAILLE : 40 CM DE LONGUEUR, 30 CM DE LARGEUR, POIDS : 800 G)
- CORBEILLES EN BAMBOU (TAILLE : 50 CM DE HAUTEUR, 35 CM DE DIAMÈTRE, POIDS : 1 KG)
- RIDEAUX EN BAMBOU (TAILLE : 2 M DE LONGUEUR, 1,5 M DE LARGEUR, POIDS : 2 KG)
- CADRES PHOTO EN BAMBOU (TAILLE : 15 CM X 20 CM, POIDS : 300 G)
- ÉVENTAILS EN BAMBOU (TAILLE : 25 CM DE LONGUEUR, POIDS : 200 G)
- CADEAUX DÉCORATIFS EN BAMBOU (TAILLE : 10 CM X 10 CM, POIDS : 150 G)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa En matières végétales 46021100 En bambou

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4602
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460211
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46021100
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 46021100
2006: 46021091
2007: 46021100
2006: 46021099
2007: 46021100