Code SH 46021200 - vannerie en rotin exclus

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en rotin ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en rotin du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Panier en rotin (dimensions : 40 cm x 30 cm x 20 cm, poids : 800 g).
- Corbeille à fruits en rotin (diamètre : 35 cm, hauteur : 10 cm, poids : 500 g).
- Plateau de service en rotin (longueur : 50 cm, largeur : 30 cm, poids : 1,2 kg).
- Sac à main en rotin (dimensions : 25 cm x 15 cm x 10 cm, poids : 600 g).
- Dessous-de-plat en rotin (diamètre : 30 cm, poids : 300 g).
- Boîte de rangement en rotin (dimensions : 20 cm x 15 cm x 10 cm, poids : 400 g).
- Porte-revues en rotin (hauteur : 50 cm, diamètre : 25 cm, poids : 900 g).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa En matières végétales 46021200 En rotin

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4602
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460212
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46021200
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 46021200
2006: 46021091
2007: 46021200
2006: 46021099
2007: 46021200