Code SH 46021990 - vannerie végétale non exclue

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matière à tresser ou confectionnés à l'aide des articles en matières végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Panier en osier (40 cm de diamètre, 30 cm de hauteur)
- Corbeille en jonc tressé (25 cm de longueur, 15 cm de largeur, 10 cm de hauteur)
- Sac à main en luffa (35 cm de longueur, 20 cm de hauteur)
- Pot à fleurs en raphia (20 cm de diamètre, 25 cm de hauteur)
- Plateau en paille tressée (50 cm de longueur, 30 cm de largeur)
- Boîte en fibres végétales (15 cm de longueur, 10 cm de largeur, 8 cm de hauteur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa En matières végétales 460219 Autres 46021910 Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection 46021990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4602
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460219
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46021990
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 46021990
2010: 46021991
2011: 46021990
2010: 46021999
2011: 46021990