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Code SH 46021990 - vannerie végétale non exclue
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matière à tresser ou confectionnés à l'aide des articles en matières végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Panier en osier (40 cm de diamètre, 30 cm de hauteur)
- Corbeille en jonc tressé (25 cm de longueur, 15 cm de largeur, 10 cm de hauteur)
- Sac à main en luffa (35 cm de longueur, 20 cm de hauteur)
- Pot à fleurs en raphia (20 cm de diamètre, 25 cm de hauteur)
- Plateau en paille tressée (50 cm de longueur, 30 cm de largeur)
- Boîte en fibres végétales (15 cm de longueur, 10 cm de largeur, 8 cm de hauteur)
- Corbeille en jonc tressé (25 cm de longueur, 15 cm de largeur, 10 cm de hauteur)
- Sac à main en luffa (35 cm de longueur, 20 cm de hauteur)
- Pot à fleurs en raphia (20 cm de diamètre, 25 cm de hauteur)
- Plateau en paille tressée (50 cm de longueur, 30 cm de largeur)
- Boîte en fibres végétales (15 cm de longueur, 10 cm de largeur, 8 cm de hauteur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4602
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460219
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46021990
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 46021990
2010:
46021991
➜
2011:
46021990
2010:
46021999
➜
2011:
46021990