Code SH 46029000 - vannerie non végétale 4601

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser non végétales ou confectionnés à l'aide de matières à tresser non végétales du n° 4601 (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Panier en fibres synthétiques (dimensions : 30 cm x 20 cm x 15 cm, poids : 200 g)
- Sac à main en plastique tressé (dimensions : 25 cm x 15 cm x 10 cm, poids : 150 g)
- Corbeille en fils métalliques (dimensions : 40 cm x 25 cm x 12 cm, poids : 300 g)
- Boîte de rangement en rubans synthétiques (dimensions : 35 cm x 20 cm x 18 cm, poids : 250 g)
- Plateau en fibres artificielles (dimensions : 50 cm x 30 cm, poids : 400 g)
- Étui à crayons en fils plastiques (dimensions : 15 cm x 5 cm x 5 cm, poids : 50 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa 46029000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4602
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460290
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46029000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 46029000
1996: 46029010
1997: 46029000
1996: 46029090
1997: 46029000