Code SH 47069300 - pâtes mi-chimiques cellulosiques

Pâtes mi-chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PÂTES MI-CHIMIQUES DE FIBRES DE JUTE (OBTENUES PAR TRAITEMENT MÉCANIQUE ET CHIMIQUE, POIDS : 500 KG, TAILLE : 2 MM DÉPAISSEUR)
- PÂTES MI-CHIMIQUES DE FIBRES DE LIN (OBTENUES PAR TRAITEMENT MÉCANIQUE ET CHIMIQUE, POIDS : 300 KG, TAILLE : 1,5 MM DÉPAISSEUR)
- PÂTES MI-CHIMIQUES DE FIBRES DE CHANVRE (OBTENUES PAR TRAITEMENT MÉCANIQUE ET CHIMIQUE, POIDS : 400 KG, TAILLE : 1,8 MM DÉPAISSEUR)
- PÂTES MI-CHIMIQUES DE FIBRES DE SISAL (OBTENUES PAR TRAITEMENT MÉCANIQUE ET CHIMIQUE, POIDS : 350 KG, TAILLE : 2,2 MM DÉPAISSEUR)
- PÂTES MI-CHIMIQUES DE FIBRES DE CROTALARIA (OBTENUES PAR TRAITEMENT MÉCANIQUE ET CHIMIQUE, POIDS : 450 KG, TAILLE : 1,7 MM DÉPAISSEUR)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4706 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques Autres 47069300 Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 47
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4706
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 470693
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 47069300
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 47069300
1995: 47069300
1996: 47062000
1995: 47069300
1996: 47069300
2006: 47069300
2007: 47063000
2006: 47069300
2007: 47069300

Changements en faveur de 47069300
1995: 47069300
1996: 47069300
2006: 47069300
2007: 47069300