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Code SH 47079090 - papiers et cartons triés

Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], triés (à l'excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers et cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâtes chimiques blanchies et des produits obtenus à partir de pâte mécanique)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papiers et cartons à recycler (triés, poids : 500 kg, conditionnés en balles de 1 m³)
- Cartons demballage usagés (triés, dimensions : 80 cm x 60 cm x 50 cm, poids : 200 kg)
- Papiers imprimés recyclables (triés, poids : 300 kg, conditionnés en paquets de 50 cm x 40 cm x 30 cm)
- Cartons de livraison non kraft (triés, poids : 150 kg, non colorés dans la masse)
- Papiers de bureau recyclables (triés, poids : 100 kg, conditionnés en boîtes de 60 cm x 40 cm x 30 cm)
- Cartons alimentaires usagés (triés, poids : 250 kg, exempts de contamination organique)