Code SH 48021000 - papiers à la main

Papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers à la main], de tout format et de toute forme
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papiers à la main (format A4, 80 g/m²) en feuilles carrées
- Cartons à la main (format 30x40 cm, 250 g/m²) en feuilles rectangulaires
- Papiers à la main (format 50x70 cm, 120 g/m²) en feuilles rectangulaires
- Cartons à la main (format 20x20 cm, 300 g/m²) en feuilles carrées
- Papiers à la main (format 35x50 cm, 90 g/m²) en feuilles rectangulaires
- Cartons à la main (format 25x25 cm, 200 g/m²) en feuilles carrées

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    4802 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main) 48021000 Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4802
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480210
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48021000
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