Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 48026900 - papiers graphiques non couchés
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier pour impression, non couché ni enduit, en feuilles rectangulaires (500 mm x 700 mm), contenant 15 % de fibres mécaniques.
- Carton pour cartes à perforer, non perforé, en feuilles carrées (450 mm x 450 mm), avec 12 % de fibres chimico-mécaniques.
- Papier pour écriture, non couché, en feuilles rectangulaires (300 mm x 400 mm), composé de 11 % de fibres mécaniques.
- Carton pour graphisme, non enduit, en feuilles rectangulaires (600 mm x 850 mm), contenant 18 % de fibres chimico-mécaniques.
- Papier pour bandes à perforer, non perforé, en feuilles carrées (440 mm x 440 mm), avec 14 % de fibres mécaniques.
- Carton pour cartes à perforer, non perforé, en feuilles carrées (450 mm x 450 mm), avec 12 % de fibres chimico-mécaniques.
- Papier pour écriture, non couché, en feuilles rectangulaires (300 mm x 400 mm), composé de 11 % de fibres mécaniques.
- Carton pour graphisme, non enduit, en feuilles rectangulaires (600 mm x 850 mm), contenant 18 % de fibres chimico-mécaniques.
- Papier pour bandes à perforer, non perforé, en feuilles carrées (440 mm x 440 mm), avec 14 % de fibres mécaniques.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
4802
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
48026900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4802
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480269
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48026900
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 48026900
Changements en faveur de 48026900
2006:
48026900
➜
2007:
48010000
2006:
48026900
➜
2007:
48026900
Changements en faveur de 48026900
2003:
48026910
➜
2004:
48026900
2003:
48026950
➜
2004:
48026900
2003:
48026990
➜
2004:
48026900
2006:
48023000
➜
2007:
48026900
2006:
48026900
➜
2007:
48026900