Code SH 48041111 - kraftliner écrus <150 g/m²

Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids < 150 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papiers kraftliner écrus, non couchés, en rouleaux de 37 cm de largeur, poids de 120 g/m², fibres de conifères à 85%
- Cartons kraftliner écrus, non enduits, en rouleaux de 40 cm de largeur, poids de 140 g/m², fibres de conifères à 82%
- Papiers kraftliner écrus, en rouleaux de 38 cm de largeur, poids de 130 g/m², fibres de conifères à 88%
- Cartons kraftliner écrus, non couchés, en rouleaux de 42 cm de largeur, poids de 110 g/m², fibres de conifères à 81%
- Papiers kraftliner écrus, non enduits, en rouleaux de 39 cm de largeur, poids de 145 g/m², fibres de conifères à 90%

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4804 Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803 Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner 480411 écrus Dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude 48041111 D'un poids au mètre carré inférieur à 150 g 48041115 D'un poids au mètre carré compris entre 150 g inclus et 175 g exclus 48041119 D'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175 g

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480411
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48041111
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 48041111
2001: 48041111
➜
2002: 48041111
2001: 48041111
➜
2002: 48239050
2001: 48041111
➜
2002: 48239090

Changements en faveur de 48041111
2001: 48041111
➜
2002: 48041111