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Code SH 48042190 - papiers kraft écrus rouleaux
Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papiers kraft écrus pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux de 40 cm de largeur, poids : 120 g/m², excluant les fibres de conifères à 80% ou plus.
- Rouleaux de papier kraft écru pour sacs, largeur de 50 cm, non couchés ni enduits, poids : 90 g/m², sans fibres de conifères issues du procédé chimique au sulfate ou à la soude.
- Papiers kraft écrus en rouleaux de 45 cm de largeur, pour sacs de grande contenance, non couchés, poids : 110 g/m², excluant les articles des n° 4802, 4803 et 4808.
- Rouleaux de papier kraft écru, largeur de 38 cm, non enduits ni couchés, poids : 100 g/m², composition fibreuse inférieure à 80% de fibres de conifères chimiques.
- Papiers kraft écrus pour sacs, en rouleaux de 42 cm de largeur, non traités, poids : 130 g/m², excluant les produits des n° 4802, 4803 et 4808.
- Papiers kraft écrus en rouleaux de 48 cm de largeur, non couchés ni enduits, poids : 95 g/m², sans fibres de conifères à base de sulfate ou de soude.
- Rouleaux de papier kraft écru, largeur de 55 cm, non enduits, poids : 105 g/m², excluant les articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que les fibres de conifères chimiques à 80% ou plus.
- Rouleaux de papier kraft écru pour sacs, largeur de 50 cm, non couchés ni enduits, poids : 90 g/m², sans fibres de conifères issues du procédé chimique au sulfate ou à la soude.
- Papiers kraft écrus en rouleaux de 45 cm de largeur, pour sacs de grande contenance, non couchés, poids : 110 g/m², excluant les articles des n° 4802, 4803 et 4808.
- Rouleaux de papier kraft écru, largeur de 38 cm, non enduits ni couchés, poids : 100 g/m², composition fibreuse inférieure à 80% de fibres de conifères chimiques.
- Papiers kraft écrus pour sacs, en rouleaux de 42 cm de largeur, non traités, poids : 130 g/m², excluant les produits des n° 4802, 4803 et 4808.
- Papiers kraft écrus en rouleaux de 48 cm de largeur, non couchés ni enduits, poids : 95 g/m², sans fibres de conifères à base de sulfate ou de soude.
- Rouleaux de papier kraft écru, largeur de 55 cm, non enduits, poids : 105 g/m², excluant les articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que les fibres de conifères chimiques à 80% ou plus.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4804
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
Papiers kraft pour sacs de grande contenance
480421
écrus
48042110
Dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
48042190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480421
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48042190
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 48042190
Changements en faveur de 48042190
2001:
48042190
➜
2002:
48042190
2001:
48042190
➜
2002:
48239050
2001:
48042190
➜
2002:
48239090
Changements en faveur de 48042190
2001:
48042190
➜
2002:
48042190