Code SH 48043180 - papiers kraft écrus conifères

Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids < 150 g/m² (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale est constituée par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papier kraft écru non couché, en rouleaux (largeur 40 cm, poids 150 g/m², 85% fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate)
- Carton kraft écru non enduit, en feuilles rectangulaires (50 cm x 20 cm, poids 200 g/m², 82% fibres de conifères obtenues par procédé à la soude)
- Papier kraft écru non couché, en rouleaux (largeur 38 cm, poids 120 g/m², 90% fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate)
- Carton kraft écru non enduit, en feuilles carrées (40 cm x 40 cm, poids 180 g/m², 88% fibres de conifères obtenues par procédé à la soude)
- Papier kraft écru non couché, en rouleaux (largeur 42 cm, poids 160 g/m², 84% fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4804 Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803 Autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g 480431 écrus 48043180 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480431
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48043180
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48043180
2003: 48043110
2004: 48043180
2003: 48043190
2004: 48043180