Code SH 48043980 - kraftliner non couchés rouleaux

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits écrus ou produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papier kraft non couché ni enduit, en rouleaux (largeur : 40 cm, poids : 150 g/m²), constitué à 85% de fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate.
- Carton kraft non couché ni enduit, en feuilles rectangulaires (dimensions : 50 cm x 20 cm, poids : 200 g/m²), composé à 90% de fibres de conifères obtenues par procédé à la soude.
- Papier kraft non couché ni enduit, en rouleaux (largeur : 38 cm, poids : 180 g/m²), contenant 82% de fibres de conifères issues du procédé chimique au sulfate.
- Carton kraft non couché ni enduit, en feuilles carrées (dimensions : 40 cm x 40 cm, poids : 160 g/m²), avec 88% de fibres de conifères obtenues par procédé à la soude.
- Papier kraft non couché ni enduit, en rouleaux (largeur : 42 cm, poids : 170 g/m²), composé à 83% de fibres de conifères issues du procédé chimique au sulfate.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4804 Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803 Autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g 480439 Autres 48043980 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480439
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48043980
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Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48043980
2003: 48043910
2004: 48043980
2003: 48043990
2004: 48043980