Code SH 48044200 - papiers kraft blanchis chimiques

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PAPIER KRAFT BLANCHI EN ROULAUX, LARGEUR 40 CM, POIDS 160 G/M², 96 % DE FIBRES DE BOIS CHIMIQUES
- CARTON KRAFT BLANCHI EN FEUILLES, FORMAT 50 CM X 20 CM, POIDS 180 G/M², 97 % DE FIBRES DE BOIS CHIMIQUES
- PAPIER KRAFT BLANCHI EN ROULAUX, LARGEUR 38 CM, POIDS 170 G/M², 98 % DE FIBRES DE BOIS CHIMIQUES
- CARTON KRAFT BLANCHI EN FEUILLES, FORMAT 45 CM X 30 CM, POIDS 200 G/M², 96 % DE FIBRES DE BOIS CHIMIQUES
- PAPIER KRAFT BLANCHI EN ROULAUX, LARGEUR 42 CM, POIDS 155 G/M², 97 % DE FIBRES DE BOIS CHIMIQUES
- CARTON KRAFT BLANCHI EN FEUILLES, FORMAT 60 CM X 25 CM, POIDS 190 G/M², 95,5 % DE FIBRES DE BOIS CHIMIQUES
- PAPIER KRAFT BLANCHI EN ROULAUX, LARGEUR 50 CM, POIDS 165 G/M², 96,5 % DE FIBRES DE BOIS CHIMIQUES

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4804 Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803 Autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus 48044200 Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480442
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48044200
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48044200
2009: 48044210
➜
2010: 48044200
2009: 48044290
➜
2010: 48044200