Code SH 48089000 - papiers crêpés, largeur > 36 cm

Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des articles du n° 4803 ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance ou des autres papiers kraft)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papier crêpé en rouleaux, largeur de 40 cm, poids de 120 g/m².
- Carton plissé en feuilles rectangulaires, dimensions de 50 cm x 20 cm, épaisseur de 0,5 mm.
- Papier gaufré en rouleaux, largeur de 38 cm, grammage de 80 g/m², motifs géométriques.
- Feuilles de carton estampé, format carré de 45 cm x 45 cm, surface lisse et motifs en relief.
- Papier perforé en rouleaux, largeur de 42 cm, poids de 100 g/m², trous alignés régulièrement.
- Carton plissé en feuilles rectangulaires, dimensions de 60 cm x 30 cm, épaisseur de 0,8 mm.
- Papier crêpé en feuilles carrées, format de 40 cm x 40 cm, texture fine et élastique.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
Lietuvių kalba LT
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    4808 Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no 4803 48089000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4808
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480890
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48089000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 48089000
2001: 48089000
➜
2002: 48089000
2001: 48089000
➜
2002: 48239050
2001: 48089000
➜
2002: 48239090

Changements en faveur de 48089000
2001: 48089000
➜
2002: 48089000