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Code SH 48103900 - papiers kraft couchés inorganiques
Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (sauf produits utilisés à des fins graphiques et les papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier kraft couché au kaolin sur une face, en rouleaux de 1 mètre de largeur et 500 mètres de longueur (poids : 80 g/m²).
- Carton kraft couché à dautres substances inorganiques sur les deux faces, en feuilles rectangulaires de 70 cm x 100 cm (épaisseur : 0,5 mm).
- Papier kraft couché au kaolin sur une face, en feuilles carrées de 50 cm x 50 cm (poids : 120 g/m²).
- Carton kraft couché à dautres substances inorganiques sur une face, en rouleaux de 80 cm de largeur et 300 mètres de longueur (poids : 150 g/m²).
- Papier kraft couché au kaolin sur les deux faces, en feuilles rectangulaires de 60 cm x 90 cm (épaisseur : 0,3 mm).
- Carton kraft couché à dautres substances inorganiques sur une face, en rouleaux de 1,2 mètre de largeur et 400 mètres de longueur (poids : 200 g/m²).
- Papier kraft couché au kaolin sur les deux faces, en feuilles carrées de 40 cm x 40 cm (poids : 90 g/m²).
- Carton kraft couché à dautres substances inorganiques sur les deux faces, en feuilles rectangulaires de 70 cm x 100 cm (épaisseur : 0,5 mm).
- Papier kraft couché au kaolin sur une face, en feuilles carrées de 50 cm x 50 cm (poids : 120 g/m²).
- Carton kraft couché à dautres substances inorganiques sur une face, en rouleaux de 80 cm de largeur et 300 mètres de longueur (poids : 150 g/m²).
- Papier kraft couché au kaolin sur les deux faces, en feuilles rectangulaires de 60 cm x 90 cm (épaisseur : 0,3 mm).
- Carton kraft couché à dautres substances inorganiques sur une face, en rouleaux de 1,2 mètre de largeur et 400 mètres de longueur (poids : 200 g/m²).
- Papier kraft couché au kaolin sur les deux faces, en feuilles carrées de 40 cm x 40 cm (poids : 90 g/m²).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4810
Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
48103900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4810
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481039
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48103900
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 48103900
Changements en faveur de 48103900
2001:
48103900
➜
2002:
48102919
2001:
48103900
➜
2002:
48102920
2001:
48103900
➜
2002:
48103900
Changements en faveur de 48103900
2001:
48103900
➜
2002:
48103900
2001:
48234000
➜
2002:
48103900
2001:
48239050
➜
2002:
48103900
2001:
48239090
➜
2002:
48103900