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Code SH 48109230 - multicouches extérieure blanchie
Papiers et cartons multicouches dont une seule couche extérieure est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier multicouche (1 couche extérieure blanchie) couchée au kaolin, en rouleaux (largeur 120 cm, poids 80 g/m²).
- Carton multicouche (1 couche extérieure blanchie) couchée sur les deux faces, en feuilles rectangulaires (format 70x100 cm, épaisseur 0,5 mm).
- Papier multicouche (1 couche extérieure blanchie) couchée à dautres substances inorganiques, en rouleaux (poids 150 g/m², diamètre 1 m).
- Carton multicouche (1 couche extérieure blanchie) couchée au kaolin, en feuilles carrées (format 50x50 cm, épaisseur 0,3 mm).
- Papier multicouche (1 couche extérieure blanchie) couchée sur une seule face, en rouleaux (largeur 90 cm, poids 100 g/m²).
- Carton multicouche (1 couche extérieure blanchie) couchée à dautres substances inorganiques, en feuilles rectangulaires (format 80x120 cm, épaisseur 0,6 mm).
- Carton multicouche (1 couche extérieure blanchie) couchée sur les deux faces, en feuilles rectangulaires (format 70x100 cm, épaisseur 0,5 mm).
- Papier multicouche (1 couche extérieure blanchie) couchée à dautres substances inorganiques, en rouleaux (poids 150 g/m², diamètre 1 m).
- Carton multicouche (1 couche extérieure blanchie) couchée au kaolin, en feuilles carrées (format 50x50 cm, épaisseur 0,3 mm).
- Papier multicouche (1 couche extérieure blanchie) couchée sur une seule face, en rouleaux (largeur 90 cm, poids 100 g/m²).
- Carton multicouche (1 couche extérieure blanchie) couchée à dautres substances inorganiques, en feuilles rectangulaires (format 80x120 cm, épaisseur 0,6 mm).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4810
Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
Autres papiers et cartons
481092
Multicouches
48109210
Dont chaque couche est blanchie
48109230
Dont une seule couche extérieure est blanchie
48109290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4810
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481092
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48109230
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48109230
2001:
48109130
➜
2002:
48109230
2001:
48234000
➜
2002:
48109230
2001:
48239090
➜
2002:
48109230