Code SH 48114120 - auto-adhésifs caoutchouc ≤10cm

Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en bandes, en rouleaux ou en feuilles d'une largeur <= 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papier auto-adhésif imprimé, couleur bleue, en rouleau (largeur : 8 cm), enduit en caoutchouc synthétique non vulcanisé.
- Carton auto-adhésif décoré, motif floral, en bandes (largeur : 6 cm), enduit en caoutchouc naturel non vulcanisé.
- Rouleau de papier auto-adhésif coloré, surface jaune, en rouleau (largeur : 9 cm), enduit en caoutchouc synthétique non vulcanisé.
- Feuilles de carton auto-adhésif imprimé, motif géométrique, en feuilles (largeur : 5 cm), enduit en caoutchouc naturel non vulcanisé.
- Bande de papier auto-adhésif décoré, surface argentée, en bandes (largeur : 7 cm), enduit en caoutchouc synthétique non vulcanisé.
- Rouleau de carton auto-adhésif coloré, surface rouge, en rouleau (largeur : 10 cm), enduit en caoutchouc naturel non vulcanisé.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    4811 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 4803, 4809 ou 4810 Papiers et cartons gommés ou adhésifs 481141 Auto-adhésifs 48114120 D'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé 48114190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4811
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481141
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48114120
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 48114120
2006: 48114120
➜
2007: 48114120

Changements en faveur de 48114120
2003: 48114191
➜
2004: 48114120
2006: 48114120
➜
2007: 48114120
2006: 48231200
➜
2007: 48114120