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Code SH 48115900 - papiers et cartons plastifiés imprimés
Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs ainsi que des papiers et cartons blanchis d'un poids > 150 g/m²)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier colorié en surface, enduit de matière plastique, en feuilles rectangulaires (30 cm x 40 cm, poids 120 g/m²).
- Carton décoré en surface, imprégné de matière plastique, en rouleaux (largeur 50 cm, poids 100 g/m²).
- Papier imprimé en surface, recouvert de matière plastique, en feuilles carrées (20 cm x 20 cm, poids 80 g/m²).
- Carton colorié en surface, enduit de matière plastique, en rouleaux (largeur 60 cm, poids 90 g/m²).
- Papier décoré en surface, imprégné de matière plastique, en feuilles rectangulaires (25 cm x 35 cm, poids 110 g/m²).
- Carton imprimé en surface, recouvert de matière plastique, en feuilles carrées (15 cm x 15 cm, poids 70 g/m²).
- Carton décoré en surface, imprégné de matière plastique, en rouleaux (largeur 50 cm, poids 100 g/m²).
- Papier imprimé en surface, recouvert de matière plastique, en feuilles carrées (20 cm x 20 cm, poids 80 g/m²).
- Carton colorié en surface, enduit de matière plastique, en rouleaux (largeur 60 cm, poids 90 g/m²).
- Papier décoré en surface, imprégné de matière plastique, en feuilles rectangulaires (25 cm x 35 cm, poids 110 g/m²).
- Carton imprimé en surface, recouvert de matière plastique, en feuilles carrées (15 cm x 15 cm, poids 70 g/m²).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
4811
Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 4803, 4809 ou 4810
Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)
48115900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4811
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481159
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48115900
2019-10-10
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 1036/16
2020-05-28
Türkiye (TR)
Anti-dumping/countervailing duty - Control
Decision 0142/96
2020-10-21
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1524/20
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 48115900
Changements en faveur de 48115900
2006:
48115900
➜
2007:
48115900
Changements en faveur de 48115900
2001:
48113900
➜
2002:
48115900
2001:
48239050
➜
2002:
48115900
2001:
48239090
➜
2002:
48115900
2006:
48115900
➜
2007:
48115900
2006:
48150000
➜
2007:
48115900