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Code SH 48185000 - vêtements papier cellulose
Vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des guêtres et articles simil., des coiffures et leurs parties ainsi que des chaussures et leurs parties, y.c. les semelles intérieures amovibles, les talonnettes et articles simil. amovibles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vêtements jetables en ouate de cellulose pour usage médical (poids : 50 g, taille : M)
- Accessoires de vêtement en papier, tels que des cols amovibles (largeur : 10 cm)
- Tabliers jetables en nappes de fibres de cellulose pour usage domestique (longueur : 70 cm)
- Gilets en pâte à papier pour usage hospitalier (poids : 30 g, taille : L)
- Cache-visage en papier ouate pour usage hygiénique (dimensions : 20 cm x 10 cm)
- Mitaines jetables en nappes de fibres de cellulose pour usage domestique (longueur : 25 cm)
- Vêtements de protection en papier ouate pour usage sanitaire (poids : 40 g, taille : S)
- Accessoires de vêtement en papier, tels que des cols amovibles (largeur : 10 cm)
- Tabliers jetables en nappes de fibres de cellulose pour usage domestique (longueur : 70 cm)
- Gilets en pâte à papier pour usage hospitalier (poids : 30 g, taille : L)
- Cache-visage en papier ouate pour usage hygiénique (dimensions : 20 cm x 10 cm)
- Mitaines jetables en nappes de fibres de cellulose pour usage domestique (longueur : 25 cm)
- Vêtements de protection en papier ouate pour usage sanitaire (poids : 40 g, taille : S)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4818
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
48185000
Vêtements et accessoires du vêtement
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4818
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481850
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48185000